MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site Parapente Annecy 23 fbg Sainte-Claire 74000 Annecy Téléphone : 04 50 45 60 61 Email : info@parapente-annecy.fr Activité : Prestataire de services sportifs — Parapente biplace et stages de vol libre
Responsable de publication [Prénom Nom du gérant] — Breveté d’État parapente Contact : info@parapente-annecy.fr
Hébergeur du site Takamaka [Adresse de Takamaka à compléter] Site : takamaka.fr
Déclaration d’activité Activité encadrée par la réglementation française relative aux activités physiques et sportives (APS). Moniteurs titulaires du Brevet d’État d’Alpinisme — option parapente, ou du Diplôme d’État de la Jeunesse, de l’Éducation Populaire et du Sport (DEJEPS) mention vol libre.
Assurance responsabilité civile professionnelle Parapente Annecy est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle pour l’ensemble de ses activités de vol en biplace et de formation parapente. [Nom de l’assureur + numéro de contrat à compléter]
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Litiges En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, le tribunal compétent sera celui du ressort d’Annecy (74).
